Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEL - L'ARTISANAT D'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F. CHARBONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEL - L'ARTISANAT D'ART domicilié(e) 13 Quai de Montebello, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.
La marque F. CHARBONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. CHARBONNEL est expirée depuis le 5 janvier 2000.
CHARBONNEL - L'ARTISANAT D'ART a également déposé les autres marques suivantes : F. CHARBONNEL , CHARBONNEL
CHARBONNEL - L'ARTISANAT D'ART (société anonyme) - 13 Quai de Montebello, 75003 PARIS - France
CABINET BROT ET JOLLY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 16 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181728 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 1 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56601 - Publication au BOPI 1991-10-01
Des encres, crayons et produits lithographiques, imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie; articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure, articles de réclame et en particulier des encres d'imprimerie et petit matériel d'imprimerie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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